418 228-8418

À consulter

1 – Séances du conseil des maires

Dates des séances du conseil des maires

 

Les séances du conseil des maires ont lieu à 19 h 30, au 2727, boulevard Dionne à Saint-Georges, aux dates suivantes:

 

21 janvier 2026 17 juin 2026
18 février 2026 19 août 2026
18 mars 2026 16 septembre 2026
15 avril 2026 21 octobre 2026
20 mai 2026 25 novembre 2026

Ordre du jour

 

 

Procès-verbaux

2 – Fonds régions et ruralité (FRR)

Priorités FRR 2025

Priorités FRR 2024

Priorités FRR 2023

Priorités FRR 2022

Priorités FRR 2021

FRR rapport 2025

FRR rapport 2024

FRR rapport 2023

FRR rapport 2022

FRR rapport 2021

Politique de soutien aux entreprises
Plan d’intervention & d’affectation des ressources CEB_2021-2022

Politique de développement du territoire

3- Avis public

Avis public collectif – Rôles d’évaluation foncière
Avis d’assemblées publiques de consultation – Projet d’énoncé de vision stratégique

4- Publications

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Pour consulter la Politique de confidentialité adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez ici.

 

POLITIQUE ADMINISTRATIVE CONCERNANT LES RÈGLES DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DE LA MRC

Pour consulter la Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnel adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez  ici.

 

POLITIQUE DE DONS ET COMMANDITES 

Pour consulter la Politique de dons et commandites adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez ici.

 

INVENTAIRE SUR LE PATRIMOINE BÂTI

Au total, 626 bâtiments construits avant 1950 et ayant un intérêt patrimonial ont été inventoriés dans les 16 municipalités de la MRC de Beauce-Sartigan. Le rapport est disponible ici.

 

ÉTUDE DE CARACTÉRISATION 2021

Une bonne connaissance des communautés est essentielle pour mobiliser les personnes de passer à l’action vers plus d’équité sociale, économique et de santé. Consulter la synthèse de la MRC de Beauce-Sartigan ici.

 

MISE EN VALEUR DE LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE

Plan de développement récréotouristique de la rivière Chaudière, de Saint-Lambert-de-Lauzon à Saint-Gédéon-de-Beauce. Consulter le rapport ici.

 

DÉPENSES COVID-19

Consulter le tableau des dépenses en lien avec la COVID-19 ici.

 

DIRECTIVE – UTILISATION D’UNE AUTRE LANGUE QUE LE FRANÇAIS

Consulter la résolution no 2024-11-202 Charte de la langue française – Nature des situations nécessitant l’utilisation d’une autre langue que le français dans les communications de la MRC ici.

 

PROCÉDURE DE TRAITEMENT DES PLAINTES RELATIVES AUX MANQUEMENTS À LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE

Consulter la procédure de traitement des plaintes relatives aux manquements aux obligations de l’organisme municipal en vertu de la charte de la langue française ici.

Consulter le formulaire de plainte relative aux manquements à la charte de la langue française ici.

Appel d’offres

Suite à l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités ont l’obligation, en date du 1er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du Gouvernement du Québec les informations concernant leurs contrats de plus 25 000 $ et ce, pour une période minimale de 3 ans.

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN:

Vous pouvez consulter les contrats de la MRC directement sur le site du SEAO en cliquant sur les liens suivants : https://www.seao.ca/index.aspx

Vous pouvez également consulter notre Règlement 2019-91 sur la gestion contractuelle.

Procédure pour le traitement des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat