1 – Séances du conseil des maires
Dates des séances du conseil des maires
Les séances du conseil des maires ont lieu à 19 h 30, au 12275, boulevard Lacroix, à Saint-Georges, aux dates suivantes:
| 24 janvier 2024 | 19 juin 2024 |
| 21 février 2024 | 21 août 2024 |
| 20 mars 2024 | 18 septembre 2024 |
| 17 avril 2024 | 16 octobre 2024 |
| 22 mai 2024 | 27 novembre 2024 |
Ordre du jour
Procès-verbaux
Procès-verbal du 22 novembre 2023
Procès-verbal du 18 octobre 2023
Procès-verbal du 20 septembre 2023
Procès-verbal du 16 août 2023
Procès-verbal du 21 juin 2023
Procès-verbal du 17 mai 2023
Procès-verbal du 19 avril 2023
Procès-verbal du 15 mars 2023
Procès-verbal du 15 février 2023
Procès-verbal du 25 janvier 2023
Procès-verbal du 23 novembre 2022
Procès-verbal du 19 octobre 2022
Procès-verbal du 21 septembre 2022
Procès-verbal du 17 août 2022
Procès-verbal du 19 juillet 2022
Procès-verbal du 22 juin 2022
Procès-verbal du 18 mai 2022
Procès-verbal du 20 avril 2022
Procès-verbal du 16 mars 2022
Procès-verbal du 16 février 2022
Procès-verbal du 26 janvier 2022
Procès-verbal du 20 octobre 2021
Procès-verbal du 22 septembre 2021
Séance virtuelle du 19 mai 2021
Procès-verbal de la séance du 19 mai 2021
Séance virtuelle du 21 avril 2021
Procès-verbal de la séance du 21 avril 2021
Procès-verbal de la séance du 17 mars 2021
Séance virtuelle du 17 mars 2021
Procès-verbal de la séance du 17 février 2021
Séance virtuelle du 17 février 2021
2 – Fonds régions et ruralité (FRR)
3- Avis public
4- Publications
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Pour consulter la Politique de confidentialité adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez ici.
POLITIQUE ADMINISTRATIVE CONCERNANT LES RÈGLES DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DE LA MRC
Pour consulter la Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnel adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez ici.
POLITIQUE DE DONS ET COMMANDITES
Pour consulter la Politique de dons et commandites adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez ici.
INVENTAIRE SUR LE PATRIMOINE BÂTI
Au total, 572 bâtiments construits avant 1950 et ayant un intérêt patrimonial ont été inventoriés dans les 16 municipalités de la MRC de Beauce-Sartigan. Le rapport est disponible ici.
ÉTUDE DE CARACTÉRISATION 2021
Une bonne connaissance des communautés est essentielle pour mobiliser les personnes de passer à l’action vers plus d’équité sociale, économique et de santé. Consulter la synthèse de la MRC de Beauce-Sartigan ici.
MISE EN VALEUR DE LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE
Plan de développement récréotouristique de la rivière Chaudière, de Saint-Lambert-de-Lauzon à Saint-Gédéon-de-Beauce. Consulter le rapport ici.
DÉPENSES COVID-19
Consulter le tableau des dépenses en lien avec la COVID-19 ici.
DIRECTIVE – UTILISATION D’UNE AUTRE LANGUE QUE LE FRANÇAIS
Consulter la résolution no 2024-11-202 Charte de la langue française – Nature des situations nécessitant l’utilisation d’une autre langue que le français dans les communications de la MRC ici.
Appel d’offres
Suite à l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités ont l’obligation, en date du 1er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du Gouvernement du Québec les informations concernant leurs contrats de plus 25 000 $ et ce, pour une période minimale de 3 ans.
MRC DE BEAUCE-SARTIGAN:
Vous pouvez consulter les contrats de la MRC directement sur le site du SEAO en cliquant sur les liens suivants : https://www.seao.ca/index.aspx
Vous pouvez également consulter notre Règlement 2019-91 sur la gestion contractuelle.
Procédure pour le traitement des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat