418 228-8418

À consulter

1 – Séances du conseil des maires

2 – Fonds régions et ruralité (FRR)

Priorités FRR 2023

Priorités FRR 2022

Priorités FRR 2021

FRR rapport 2022

FRR rapport 2021

FRR-rapport 2020

FDT rapport annuel 2019-2020

FDT rapport annuel 2018-2019

Priorités FDT 2018

Rapport FDT 2017-2018

Plan d’intervention & d’affectation des ressources CEB_2021-2022

Politique de soutien aux entreprises

Politique de développement du territoire 2020 à 2025

3- Avis public

AVIS PUBLIC – Aucun avis public actuellement.

4- Publications

INVENTAIRE SUR LE PATRIMOINE BÂTI

 

Au total, 572 bâtiments construits avant 1950 et ayant un intérêt patrimonial ont été inventoriés dans les 16 municipalités de la MRC de Beauce-Sartigan. Le rapport est disponible ici.

 

ÉTUDE DE CARACTÉRISATION 2021

 

Une bonne connaissance des communautés est essentielle pour mobiliser les personnes de passer à l’action vers plus d’équité sociale, économique et de santé. Consulter la synthèse de la MRC de Beauce-Sartigan ici.

 

MISE EN VALEUR DE LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE

 

Plan de développement récréotouristique de la rivière Chaudière, de Saint-Lambert-de-Lauzon à Saint-Gédéon-de-Beauce. Consulter le rapport ici.

 

DÉPENSES COVID-19

Consulter le tableau des dépenses en lien avec la COVID-19 ici.

Appel d’offres

Suite à l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités ont l’obligation, en date du 1er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du Gouvernement du Québec les informations concernant leurs contrats de plus 25 000 $ et ce, pour une période minimale de 3 ans.

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN:

Vous pouvez consulter les contrats de la MRC directement sur le site du SEAO en cliquant sur les liens suivants : https://www.seao.ca/index.aspx

Vous pouvez également consulter notre Politique de gestion contractuelle.

Procédure pour le traitement des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat