À consulter

1 – Séances du conseil des maires

Dates des séances du conseil des maires

 

Les séances du conseil des maires ont lieu à 19 h 30, à la salle du conseil des maires de la MRC de Beauce-Sartigan située au 2727, boulevard Dionne, à Saint-Georges, aux dates suivantes:

 

24 janvier 2024 19 juin 2024
21 février 2024 21 août 2024
20 mars 2024 18 septembre 2024
17 avril 2024 16 octobre 2024
22 mai 2024 27 novembre 2024

Ordre du jour

 

Ordre du jour de la séance du 21 février 2024

 

Procès-verbaux

2 – Fonds régions et ruralité (FRR)

3- Avis public

4- Publications

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Pour consulter la Politique de confidentialité adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez ici.

 

POLITIQUE ADMINISTRATIVE CONCERNANT LES RÈGLES DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DE LA MRC

Pour consulter la Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnel adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez  ici.

 

POLITIQUE DE DONS ET COMMANDITES 

Pour consulter la Politique de dons et commandites adoptée par la MRC de Beauce-Sartigan, cliquez ici.

 

INVENTAIRE SUR LE PATRIMOINE BÂTI

Au total, 572 bâtiments construits avant 1950 et ayant un intérêt patrimonial ont été inventoriés dans les 16 municipalités de la MRC de Beauce-Sartigan. Le rapport est disponible ici.

 

ÉTUDE DE CARACTÉRISATION 2021

Une bonne connaissance des communautés est essentielle pour mobiliser les personnes de passer à l’action vers plus d’équité sociale, économique et de santé. Consulter la synthèse de la MRC de Beauce-Sartigan ici.

 

MISE EN VALEUR DE LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE

Plan de développement récréotouristique de la rivière Chaudière, de Saint-Lambert-de-Lauzon à Saint-Gédéon-de-Beauce. Consulter le rapport ici.

 

DÉPENSES COVID-19

Consulter le tableau des dépenses en lien avec la COVID-19 ici.

Appel d’offres

Suite à l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités ont l’obligation, en date du 1er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du Gouvernement du Québec les informations concernant leurs contrats de plus 25 000 $ et ce, pour une période minimale de 3 ans.

MRC DE BEAUCE-SARTIGAN:

Vous pouvez consulter les contrats de la MRC directement sur le site du SEAO en cliquant sur les liens suivants : https://www.seao.ca/index.aspx

Vous pouvez également consulter notre Règlement 2019-91 sur la gestion contractuelle.

Procédure pour le traitement des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat